TOUT SAVOIR SUR LE DROIT DES SOCIETES L’ouvrage adopte une démarche résolument pédagogique. Il va du général au particulier, en privilégiant la présentation des règles et des mécanismes communs à toutes les sociétés avant de préciser les dispositions propres à chaque société. Il est à jour des évolutions législatives (notamment celles relatives au nouveau régime juridique du rapport de gestion sur le gouvernement d'entreprise et ceux incombant à certaines grandes sociétés , etc.). La loi PACTE y est amplement traitée. Cette édition fera également mention des incidences du droit européen sur le droit des sociétés (comme on peut le voir avec le RGPD par exemple). Soutien indispensable pour l’étudiant de troisième année de licence et de première année de master , il permet aussi une remise à niveau aux non-spécialistes .

DROIT ET CLIMAT Comment le droit public vise à lutter contre les dérèglements climatiques ou à adapter les territoires et communautés d’habitants ? C'est à cette question que l'ouvrage souhaite répondre en s'intéressant sur le rôle et la place du citoyen dans la société française dans toutes ses dimensions.

Si le droit a réussi à s’adapter à plusieurs reprises, au cours de son histoire, aux progrès scientifiques, il est aujourd’hui confronté à la rapidité du développement des technologies numériques. L’heure est à l’avènement de l’intelligence artificielle par le biais du traitement massif de données. Le développement de nouvelles applications du numérique, notamment en matière de justice, de santé ou d'environnement, s’accompagne de multiples questions (responsabilité, protection des données et de la vie privée, utilisation dans les relations contractuelles…) auxquelles les juristes, et spécialement les juges, peuvent être amenés à répondre. L’état actuel du droit est-il suffisant pour leur permettre de fonder leurs décisions ?  Convient-il d’élaborer un régime juridique spécifique ?  Ce débat est d’autant plus important que le législateur est peu enclin à légiférer en la matière afin de ne pas freiner, par un régime trop strict, le développement des acteurs économiques intervenant dans le domaine du numérique, ainsi que les progrès scientifiques. C’est à une réflexion large, et aux multiples dimensions (techniques, éthiques, philosophiques et juridiques…), que se sont livrés les chercheurs et praticiens qui ont participé au cycle de conférences "Numérique, Droit et Société", croisant ainsi leurs regards experts dans l’objectif d’anticiper, par une étude des solutions actuelles, les questions auxquelles nous seront, dans un avenir proche, tous confrontés.

Vendre, acheter, louer, prêter, construire , etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d’ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens , cet ouvrage rend compte de cette diversité , à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle , sans omettre les grandes controverses en la matière . Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats , en présentant pour chacun d’entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l’ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats , usuels plus que spéciaux, et d’en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d’affaires.

Ce Mémento propose un exposé synthétique et clair du droit bancaire. L’ouvrage étudie, d’abord, les cadres juridiques de l’activité bancaire (professions bancaires, Autorité des marchés financiers, réglementation de l’activité bancaire issue du cadre européen). Vient, ensuite, l’examen des mécanismes juridiques des opérations bancaires (services bancaires de paiement, crédits aux entreprises ou aux particuliers, sûretés). Sont également abordées les nouvelles formes de « monnaies » et l’évolution des moyens de paiement permise par l’évolution des techniques. Une place est réservée à un certain nombre d’activités annexes mais importantes, telles les opérations de change ou les services bancaires en matière d’instruments financiers . Destiné aux étudiants en droit, ce Mémento permettra également aux juristes non spécialistes de se familiariser avec cette branche particulière du droit.

Le droit de l’urbanisme a connu depuis le début des années 2000 de nombreuses et importantes réformes qui l’ont renouvelé en profondeur. Aux objectifs traditionnels de cette discipline (sécurité, salubrité, desserte par les réseaux, esthétisme) s’en sont ajoutés de nouveaux, au premier rang desquels figurent la construction de logements et la préservation de l’environnement. Tous les leviers ont été mobilisés à cette fin : les règles nationales, modifiées pour intégrer ces exigences ;les documents d’urbanisme, désormais soumis à évaluation environnementale et investis d’une mission de lutte contre l’artificialisation des sols et l’érosion côtière ; le droit de préemption, dont les finalités d’utilisation se sont trouvées élargies ; les autorisations d’urbanisme, délivrées plus rapidement et sécurisées afin d’accélérer la production de logements ; l’aménagement, mis au service du développement durable. Il en a résulté une multiplication des normes, des procédures et des régimes, qui met la règle au service d’un projet et favorise une adaptation de celle-ci à la diversité des situations, mais génère dans le même temps une sophistication extrêmement poussée du droit de l’urbanisme et, par là-même, une réelle complexité de celui-ci. L’ambition de cet ouvrage est de favoriser l’accès à ce droit et sa compréhension en en faisant un outil directement opérationnel. Toutes les règles d’urbanisme y sont regroupées, y compris celles présentes dans d’autres codes, éclairées par les jurisprudences, circulaires et réponses ministérielles pertinentes. La règle est analysée dans son contenu, son fondement, sa portée et ses limites. De nombreux exemples et définitions sont mentionnés. À la recherche de sécurité juridique, le lecteur pourra accéder rapidement à une analyse fiable et se déterminer en fonction de celle-ci. L’ouvrage s’adresse tout particulièrement aux professionnels de l’immobilier, notamment les services juridiques et d’urbanisme des collectivités locales, services centraux et déconcentrés de l’État, juges administratifs, avocats, notaires, organismes d’aménagement, sociétés de conseil, architectes, géomètres, agents immobiliers et constructeurs. Les associations, citoyens, enseignants-chercheurs et étudiants pourront également le consulter avec profit. Agrégé des facultés de droit, Olivier Le Bot est professeur de droit public à l’université d’Aix-Marseille. Il y dirige le master 2 Droit et pratique des contentieux publics.

Le cours et TD réunis en un seul ouvrage ! Le droit de l’urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d’urbanisme et à la technicité des instruments qu’il met en œuvre. L’ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la police et les actions d’urbanisme. Le droit de l’urbanisme fait par ailleurs l’objet d’une mutation rapide. Largement refondue, cette 8e édition rend notamment compte des apports de toutes les réformes qui l’ont affecté , plus ou moins substantiellement. Elle fait toujours une large place à la jurisprudence. Selon le principe de la collection, les travaux dirigés permettent une application immédiate des chapitres du cours . Ce livre est ainsi destiné aux étudiants des facultés de droit et des IEP, aux candidats aux concours administratifs, mais aussi à tous les praticiens de l’urbanisme (agents de l’administration, avocats, notaires, architectes, etc.).

L'étudiant en première année d'études de droit éprouve parfois quelques difficultés à s'intégrer dans une faculté et à ne pas se laisser dépasser par le rythme universitaire. Je veux réussir mon droit explique tous les exercices propres aux études de droit. La dissertation juridique, les commentaires d'arrêt et de texte, le cas pratique, l'exposé oral. En montrant chaque fois ce qu'il ne faut pas faire, ce que l'enseignant attend et la marche à suivre pour y parvenir. Des documents, des exemples, des plans illustrent les conseils de méthode pour rendre l'ensemble très concret . Au-delà des exercices proposés lors des examens, l'ouvrage aborde le travail personnel de l'étudiant : comment apprendre et retenir les cours, faire des recherches, classer les documents, construire un plan et se présenter devant l'examinateur...

Un emploi sur cinq relève de la fonction publique et près d’un cinquième des effectifs sont des contractuels. Les agents publics sont soumis à des règles statutaires rassemblées par l’Ordonnance du 24 novembre 2021 dans le code général de la fonction publique ; y sont définis le principe de la carrière, les droits et obligations des agents pour lesquels doit primer le service de l’intérêt général. La loi du 6 août 2019, dite loi de transformation de la fonction publique, a marqué une rupture en modifiant le cadre juridique, en confiant un pouvoir plus large à l’employeur public et en ouvrant largement le recours au contrat. Cette mutation du droit de la fonction publique affecte tant la situation individuelle que les relations collectives des agents. Cet exposé des enjeux auxquels est confrontée la pratique du droit de la fonction publique tente d’identifier des solutions à l’instabilité et au défaut de lisibilité de la matière, à la confluence des revendications du travailleur et des exigences de l’employeur public. Il offre un panorama, réfléchi, du contentieux de la fonction publique permettant la construction d’un argumentaire pour dénouer l’ensemble des situations conflictuelles. Le praticien explorera l’ampleur des implications engendrées par la mise en œuvre d’une règle de droit propre à l’activité professionnelle et découvrira de nombreuses pistes en vue de la résolution de contentieux. François-Xavier Fort est maître de conférences à l’Université de Montpellier.

Cet ouvrage est précisément consacré à l’étude des contrats de travail du sport professionnel : ceux conclus entre les sportifs, les e-sportifs ou les entraîneurs, avec les clubs. Le sport a ses caractéristiques propres : saisons sportives, aléa sportif, intégrité des compétitions, soumission à l’autorité technique de l’entraîneur, réglementation fédérale, participation aux équipes nationales… C’est pourquoi, le droit commun du travail est parfois mal adapté à la réalité des activités sportives ou à la protection du « salarié-sportif ». L’ouvrage est ainsi destiné à ceux qui cherchent des réponses pratiques et opérationnelles, à ceux qui sont amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier, à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats de travail de sportifs. Il a la double ambition de fournir aux juristes l’information ou la référence qu’ils rechercheront et d’éclairer les non-juristes en leur donnant les clefs permettant de lire un contrat de travail, d’en comprendre l’économie générale et les clauses particulières.

LA CONSTITUTION L'ouvrage traite de toutes les questions, historiques ou plus actuelles, liées à la Constitution française : l'écriture de la Constitution (modes d'élaboration, procédés de révision), a forme et le contenu d'une Constitution, et enfin la supériorité de la Constitution sur les autres textes législatifs (primauté, mécanismes de protection).

Pour se prémunir contre le risque d’insolvabilité de son débiteur, le créancier se voit accorder un certain nombre de garanties indispensables prévues dans la convention par les parties, la loi ou le juge. Ces garanties sont appelées « sûretés ». Elles confèrent au créancier une certaine sécurité juridique qui peut toutefois être remise en cause, notamment en cas de procédure collective du débiteur. Cette huitième édition est notamment à jour de la réforme du droit des sûretés adoptée par le Parlement en 2021. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier les acquis théoriques et se préparer aux examens et concours.

Les sujets du droit international public , les modes de formation de ses normes , leurs conditions d'application , domaines d'intervention et leurs finalités sont les grands thèmes traités dans cet ouvrage, devenu une référence. Cette nouvelle édition intègre les enseignements de la jurisprudence internationale et de la pratique internationale des deux dernières années . Ce panorama complet du droit international public pourra être utilement complété par le recueil des Grands textes de droit international public (des mêmes auteurs).

Le droit du dommage corporel est devenu une spécialité reconnue à la convergence de plusieurs domaines : droit des assurances, droit civil des obligations, droit pénal, droit des transports, droit de la santé, droit social, droit de la consommation etc. La sécurité et l'intégrité de la personne humaine sont des droits fondamentaux où l'exigence éthique et l'équité confortent la règle juridique pour tenter d'indemniser les victimes de dommages corporels avec efficacité et transparence. Cet ouvrage offre aux avocats, médecins, magistrats, assureurs, victimes et associations de victimes, avec une importante documentation statistique, l’état actuel des textes, de la jurisprudence et de la doctrine la plus récente sur l’indemnisation des victimes d’un dommage corporel.

Cet ouvrage s'efforce de faire comprendre les ressorts essentiels du système administratif français à travers les principes généraux de son organisation, puis de faire saisir dans le détail le régime juridique applicable à l'Administration d'État et à celles des collectivités territoriales. Cette édition est à jour de : - l'impact de loi 3DS relative à la différenciation, la décentralisation et la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique adoptée le 9 février 2022. - La création de la cour administrative d'appel de Toulouse (9 en France). - La réforme de l’encadrement supérieur de l’Etat. - Le référundum sur l'indépendance de la Nouvelle-Calédonie. L’introduction cerne les notions d’administration et d’institutions administratives avant de présenter le schéma d’ensemble de l’organisation française ainsi que ses bases constitutionnelles. La première partie décrit les principes généraux de l’organisation des structures administratives et des rapports complexes qu’elles entretiennent entre elles. La seconde partie traite du régime juridique des institutions en distinguant celles de l’État et celles des collectivités territoriales. Ce manuel s’adresse aux étudiants en licence et master Droit , en licence AES , aux étu diants des IEP , ainsi qu’aux candidats aux concours de la fonction publique territoriale et d’État.

L'avocat jure, au seuil de sa carrière, d'exercer ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Cette promesse solennelle l'accompagne tout au long de son activité, menée sous le contrôle de ses pairs et de l'autorité judiciaire. Fidèle au programme de l’épreuve de déontologie qui figure à l’examen du CAPA , l’ouvrage aborde l’organisation de la profession, le statut de l’avocat, ses devoirs, sa discipline et ses responsabilités. Il intéressera les élèves avocats, les avocats et tous ceux qui recourent à leurs services.

Cet ouvrage est consacré au traitement de la source constitutionnelle par le droit constitutionnel positif. Il est conçu de manière à servir de support à des enseignements universitaires de niveau Master en droit constitutionnel et en droit public approfondi (mais aussi en droit comparé et en philosophie du droit). Plus largement, il sera de nature à intéresser toutes celles et ceux qui s’intéressent au droit constitutionnel. Centré sur la source constitutionnelle écrite, le livre examine les grandes évolutions du droit constitutionnel contemporain : importance de l’interprétation juridictionnelle, fondamentalisation, traitement juridictionnel de la supraconstitutionnalité et des amendements à la Constitution, bloc de constitutionnalité, constitutionnalisation des branches du droit, contrôle de conventionnalité, etc . Il s’appuie sur une comparaison systématique entre le droit constitutionnel français et de grands modèles étrangers, en particulier le droit constitutionnel des États-Unis. La première partie pose un certain nombre de jalons théoriques relatifs à la source constitutionnelle et à son interprétation. La seconde partie examine les différentes sources du droit constitutionnel : constitution écrite, coutume, mutations constitutionnelles informelles. Elle étudie également en détail le traitement en droit positif de la source constitutionnelle. La troisième partie , enfin, envisage les mutations contemporaines de la source constitutionnelle et de son interprétation, à travers deux thèmes majeurs : l’émergence de la suprématie du juge constitutionnel, et la coexistence entre la source constitutionnelle et les sources internationales.

Un ouvrage pour réviser le programme de son examen tout en s’entrainant à un exercice juridique exigeant Organisés autour des thèmes principaux du programme, les nombreux cas pratiques présentés ici permettent de réviser le droit civil (régimes matrimoniaux et successions) dans le format de l’exercice qui sera proposé le jour de l’épreuve. La collection Réussir ! c'est : de nombreux cas pratiques entièrement corrigés une collection unique en son genre qui regroupe fonds et méthodologie à jour des dernières évolutions législatives

La lutte contre la délinquance financière et économique, plus particulièrement dans son aspect fiscal, a donné lieu à des réformes successives. Près de quatre ans après sa publication, la loi du 23 octobre 2018, visant à lutter contre la fraude fiscale, sociale et douanière, a permis de récupérer près de 10,7 milliards d’euros en 2021, contre 5,6 milliards en 2019. Un service d’enquêtes judiciaires des finances et une procédure de comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ont été créés. L’extension de la convention judiciaire d’intérêt public à la fraude fiscale a permis un règlement efficace d’affaires complexes à forts enjeux. La dénonciation obligatoire a démultiplié le nombre de dossiers transmis à l’autorité judiciaire et l’administration est désormais autorisée à collecter et exploiter les informations librement accessibles sur internet. La lutte contre l’évasion fiscale internationale ou transfrontalière bénéficie, elle, depuis la directive 2018/822, de l’échange automatique et obligatoire d’informations dans le domaine fiscal. Elle soumet les intermédiaires (cabinets comptables, conseils en gestion) et les contribuables à de nouvelles obligations déclaratives. Cet exposé clair et concis du nouveau cadre législatif de la lutte contre la fraude fiscale permettra de mieux comprendre les pouvoirs de l’administration fiscale et du juge pénal dans la recherche des manquements aux obligations déclaratives, d’identifier les ressources informationnelles à leur disposition et les moyens de poursuite en matière de fraude fiscale, de recel ou de blanchiment de fraude fiscale. Il aborde également la question contentieuse du cumul des sanctions pénales et administratives. L’ouvrage accompagnera les contribuables, leurs avocats et les magistrats dans des procédures nouvelles associant juridictions administratives et judiciaires. Il intéressera également les conseils et intermédiaires financiers tenus d’obligations d’information.

Le droit de la protection sociale accompagne, dans ses diverses expressions, toutes les étapes de la vie d’une personne, avant même sa naissance jusqu’après son décès. Il est également l’objet de nombreux débats politiques et parfois de rudes controverses idéologiques. Il est le droit de l’intervention publique , mais également celui de l’initiative et de la solidarité privée . Il est complexe et changeant. C’est pourquoi cette édition traite tant des différents régimes de sécurité sociale que de l’aide sociale ; elle comprend également de larges développements sur la protection sociale complémentaire d’entreprise , domaine en pleine expansion. Tant les questions classiques, telles l’impact du droit international et européen ou les traits marquants du contentieux de la protection sociale , que les mécanismes peu étudiés « d’indemnisation sociale » y sont présentés avec une abondante bibliographie facilitant des lectures d’approfondissement.